Traité de Législation,

ou

Exposition des Lois Générales
suivant lesquelles les peuples prospèrent,
dépérissent ou restent stationnaires (1826-27)


par François-Charles-Louis Comte (1782-1837)

AVOCAT À LA COUR ROYALE DE PARIS,
PROFESSEUR HONORAIRE DE DROIT À L’ACADÉMIE DE LAUSANNE,
AUTEUR DU CENSEUR EUROPÉEN.



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PRÉFACE DE L’AUTEUR

LIVRE PREMIER.
De la méthode analytique appliquée aux sciences de la législation et de la morale, et des divers systèmes sur lesquels on a cherché à fonder ces deux sciences.


CHAP. I. Des diverses manières de traiter les sciences de la morale et de la législation; des phénomènes nécessaires à connaître pour posséder ces sciences; des causes qui en ont arrêté ou qui en favorisent les progrès; et de l’objet de cet ouvrage.
CHAP. II. De la méthode analytique appliquée à l’étude de la morale et de la législation; et des effets de cette méthode sur le perfectionnement des mœurs et des lois.
CHAP. III. De l’influence qu’exerce sur les mœurs et sur les lois une analyse fausse; ou des effets des sophismes et des faux systèmes en morale et en législation.
CHAP. IV. De deux élémens essentiels au progrès des sciences morales; et de l’opposition qu’on a cru observer entre la méthode analytique, et l’action du sens moral ou de la conscience.
CHAP. V. Des lois auxquelles les hommes sont assujettis par leur propre nature; des systèmes des jurisconsultes sur les lois naturelles; de ce qu’il faut entendre par le mot droit; et la différence qui existe entre le droit et la puissance ou l’autorité.
CHAP. VI. Du système dans lequel on considère les lois civiles et politiques comme des conséquences d’une convention primitive, ou du Contrat social de J.-J. Rousseau, et de l’opposition qui existe entre ce système et la méthode analytique.
CHAP. VII. Du système dans lequel on considère les lois comme l’expression de la volonté générale; de ce qu’on entend par cette volonté; des erreurs qui se trouvent dans ce système, et des conséquences où elles conduisent en législation et en morale.
CHAP. VIII. Du système qui fait d’un réligion positive le fondement exclusif de la morale et des lois, et de l’influence de ce système sur la civilisation.
CHAP. IX. De la doctrine qui fonde la morale et la législation sur le principe de l’utilité, ou sur l’intérêt bien entendu.
CHAP. X. De la discordance qui existe, en morale et en legislation, entre les systèmes adoptés en théorie, et les règles suivies dans la pratique; et de la nécessité de mettre l’intelligence des hommes en harmonie avec leur conduite. – Conclusion de ce livre.

LIVRE SECOND.
De la nature et de la description des lois, et des diverses manières dont elles affectent les hommes.


CHAP. I. De la nature des lois; des élémens de force ou de puissance dont elles se composent, et des diverses manières dont quelques-unes se forment et se détruisent.
CHAP. II. Des descriptions des lois; des effets que ces descriptions produisent; des vices qui s’y rencontrent, et des interprétations auxquelles elles donnent lieu. De la pensée du législateur. S’il est bon de consulter cette pensée.
CHAP. III. Distinction entre un régime arbitraire et un régime légal. – De ce qui constitue la différence.
CHAP. IV. Des divers élémens de puissance qui constituent les lois; ou des causes générales de l’action que les hommes exercent les uns sur les autres.
CHAP. V. Des peines et des plaisirs physiques considérés comme élémens de la puissance des lois. – Des jugemens qui ont été portés des plaisirs et des peines de ce genre, par des sectes religieuses et par des sectes philosophiques.
CHAP. VI. Des peines et des plaisirs moraux considérés comme élémens de la puissance des lois.
CHAP. VII. Des opinions ou des idées des diverses classes de la population, considérées comme élémens de la puissance des lois.
CHAP. VIII. Des élémens de puissance dont se composent les lois de la morale; et de l’influence qu’exerce la connaissance de ces élémens sur les jugemens que nous portons des actions et des habitudes humaines.
CHAP. IX. Des effets particuliers à chacun des principaux élémens de force dont une loi se compose; et de l’influence qu’exerce la connaissance de ces effets, sur le jugement des causes qui les produisent.
CHAP. X. De la puissance qui appartient à chacun des élémens de force dont une loi se compose; de l’étendue des lois morales, et des limites posées, par la nature même de l’homme, à l’action des gouvernemens.
CHAP. XI. De l’action des lois de la morale; des obstacles que cette action rencontre quelquefois dans celle des gouvernemens, dans des institutions publiques ou dans des erreurs populaires.

LIVRE TROISIÈME.
De perfectionnement et de la dégradation dont les facultés humaines sont susceptibles. – De la distinction des diverses espèces ou variétés d’hommes. – Des causes auxquelles la production de ces espèces ou variétés est attribuée. – Du développement acquis par les peuples de diverses espèces sous différens degrés de latitude. – De l’influence des lieux, des eaux et du climat sur ce développement.


CHAP. I. De ce qui constitue le perfectionnement et la dégradation des diverses parties de l’homme. – Des conséquences qui résultent de ce perfectionnement et de cette dégradation. – De l’influence des gouvernemens sur le développement des facultés humaines.
CHAP. II. Des limites mises par la nature au perfectionnement des facultés humaines.
CHAP. III. Des diverses espèces ou variétés dont se composent le genre humain. – De l’opinion de quelques écrivains à cet égard.
CHAP. IV. Des causes physiques auxquelles a été attribuée la production des diverses variétés ou espèces d’hommes, et particulièrement de l’influence des climats.
CHAP. V. De l’influence attribuée à l’action des climats sur la production des diverses espèces ou variétés d’hommes. – Des invasions des peuples de diverses espèces sur le territoire les uns des autres, et de la confusion qui en est résultée.
CHAP. VI. Des difficultés que présente la question de l’influence des climats sur les facultés humaines. – Exposition du système de Montesquieu sur cette influence. – Vices de ce système.
CHAP. VII. Du développement physique acquis, en Amérique et dans les îles du grand Océan, sous différens degrés de latitude, par des peuples d’espèces ou de variétés américaine, malaie et nègre.
CHAP. VIII. Du développement physique acquis en Asie, en Afrique et en Europe, sous différens degrés de latitudes, par des peuples d’espèces mongole, caucasienne et éthiopienne. – Des causes physiques de ce développement.
CHAP. IX. Du développement intellectuel acquis en Amérique, sous différens degrés de latitudes, par des peuples d’espèce cuivrée ou américaine.
CHAP. X. Du développement intellectuel acquis, dans les îles du grand Océan, sous différens degrés de latitude, par des peuples d’espèce malaie, et par les peuples d’espèce nègre ou éthiopienne.
CHAP. XI. Du développement intellectuel acquis en Asie, sous différens degrés de latitude, par des peuples d’espèce mongole et par des peuples d’espèce caucasienne.
CHAP. XII. Du développement intellectuel acquis en Afrique et en Europe, sous différens degrés de latitude, par des peuples d’espèce éthiopienne et par des peuples d’espèce caucasienne.
CHAP. XIII. Du développement moral des peuples de diverses espèces. – De l’analogie qui existe entre les mœurs et les lois. – Des rapports entre le développement intellectuel et le perfectionnement moral des hommes. – Methode suivie dans cette exposition.
CHAP. XIV. Des rapports observés entre les moyens d’existence et la nature des gouvernements des peuples d’espèce cuivrée, du nord de l’Amérique. – Du genre d’inégalité qui existe chez ces peuples. – Des moyens de sûreté employés par les individus. – Des mœurs qui résultent de l’emploi de ces moyens.
CHAP. XV. Des rapports qui existent entre les deux sexes, chez les peuples d’espèce cuivrée, du nord de l’Amérique. – Des rapports entre les parens et leurs enfans. – Des mœurs qui sont les conséquences de ces rapports.
CHAP. XVI. Des relations qui existent entre les diverses peuplades d’espèce cuivrée, du nord de l’Amérique. – Des causes des guerres qu’elles se font. – De l’esprit qu’elles y portent.
CHAP. XVII. Des vices et des maladies qui résultent chez les peuples d’espèce cuivrée, du nord de l’Amérique, de leurs relations sociales, de leur défaut de développement intellectuel, et des circonstances physiques au milieu desquelles ils sont placés.
CHAP. XVIII. De l’état social et des mœurs des peuples d’espèce cuivrée, placés entre les tropiques. – Parallèle entre ces peuples et ceux de même espèce placés sous les climats froids du nord.
CHAP. XIX. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce malaie du grand Océan. – Du genre d’inégalités qui existent chez ses peuples.
CHAP. XX. Des relations qui existent entre les deux sexes chez les peuples d’espèce malaie du grand Océan. – Des relations entre les parens et leurs enfans.
CHAP. XXI. Des relations qui existent chez les peuples d’espèce malaie du grand Océan, entre la classe aristocratique et les autres classes de la population. – Des mœurs qui résultent de ces rapports.
CHAP. XXII. Des relations qui existent entre les divers peuples ou entre la fédération de peuples d’espèce malaie. – De l’influence de leur organisation sociale sur la nature de ces relations. – Des causes et des résultats de leurs guerres.
CHAP. XXIII. Opposition entre la conduite des peuples d’espèce malaie à l’égard des navigateurs européens, et leur conduite à l’égard les uns des autres. – Explication de ce phénomène.
CHAP. XXIV. Parallèle entre les mœurs des peuples d’espèce malaie placés sous un climat froid, et les mœurs des peuples de même espèce placés entre les tropiques.
CHAP. XXV. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce nègre, de la Nouvelle-Hollande et des quelques îles du grand Océan. – Des mœurs de ces peuples sous différens degrés de latitudes.
CHAP. XXVI. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce nègre de l’extrémité australe de l’Afrique. – Des mœurs qui résultent de cet état.
CHAP. XXVII. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce nègre des côtes occidentales d’Afrique situées entre les tropiques. – Du genre d’inégalités qui existent chez ces peuples. – Des mœurs qui résultent de ces inégalités. – Parallèle entre les mœurs de ces peuples et les mœurs des peuples de même espèce qui vivent à l’extrémité australe de ce continent.
CHAP. XXVIII. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce mongole de l’Orient et du centre de l’Asie. – Parallèle entre les mœurs des peuples de cette espèce qui vivent sous un climat froid, et les mœurs de ceux qui vivent sous un climat temperé ou sous un climat chaud.
CHAP. XXIX. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce mongole de l’occident et du centre de l’Asie. – Parallèle entre les mœurs des peuples de cette espèce qui vivent sous un climat froid, et les mœurs de ceux qui vivent sous un climat temperé ou sous un climat chaud.
CHAP. XXX. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’état social des peuples d’espèce caucasienne du sud-est de l’Asie. – Constitution d’un peuple nomade. – Parallèle entre les mœurs de ces peuples et les mœurs de peuples de même espèce, qui sont plus rapprochés du Nord.
CHAP. XXXI. Des rapports entre les moyens d’existence et l’organisation sociale de quelques peuples d’espèce caucasienne, de la partie orientale de l’Afrique. – Du genre d’inégalité qui existe chez ces peuples. – Des mœurs qui déterminent leur état social, et de celles qui en sont des conséquences. – Des mœurs de quelques peuples nègres.
CHAP. XXXII. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’organisation sociale de quelques peuples d’espèce caucasienne du nord-ouest d’Afrique. – Du genre d’inégalité qui a existé ou qui existe encore chez ces peuples. – Constitution d’une aristocratie militaire.
CHAP. XXXIII. Des relations observées entre l’aristocratie militaire et la classe industrieuse, chez les peuples d’espèce caucasienne du nord-ouest de l’Afrique. – De l’influence de ces relations sur la prospérité du pays et sur le nombre de la population.
CHAP. XXXIV. Parallèle entre la portion de richesses qui est laissée à la classe laborieuse, et la portion de richesses que s’approprie l’aristocratie militaire, chez les peuples d’espèce caucasienne du nord-ouest de l’Afrique. – Des mœurs qui résultent de la domination militaire. – État des femmes. – Progrès de la barbarie. – Influence de la sécurité sur les mœurs et sur l’industrie.
CHAP. XXXV. Des rapports observés entre les moyens d’existence et l’organisation sociale de quelques peuples d’espèce caucasienne de la côte septentrionale d’Afrique. – Des mœurs qui résultent des relations des diverses classes de la population. – Parallèle entre ces peuples et ceux de même espèce situés sous un climat plus chaud, sur le même continent.
CHAP. XXXVI. Esquisse des mœurs de quelques peuples d’Europe. – Parallèle entre les mœurs de ceux qui habitent sous un climat froid, et les mœurs de ceux qui habitent sous un climat tempéré ou sous un climat chaud.
CHAP. XXXVII. Conclusion de ce livre.

LIVRE QUATRIÈME.
Des premiers objets sur lesquels se développent les facultés humaines. – Des rapports qui existent entre la distribution des diverses espèces d’hommes, sur la surface du globe, et la distribution de leurs moyens d’existence. – De la division naturelle des peuples. – De l’influence qu’exercent, sur la civilisation, la nature et position du sol, la direction des eaux et la température de l’atmosphère. – Parallèle entre les peuples de diverses espèces, et entre les peuples barbares et les peuples civilisés. – Du développement de quelques facultés particulières chez diverses espèces d’hommes. – Des causes de ce développement. – De l’origine de l’esclavage.


CHAP. I. Des premiers objets sur lesquels les facultés humaines se développent. – Des rapports qui existent entre la distribution de ces objets et la distribution des peuples sur la surface du globe. – De la division naturelle des nations, suivant la formation des montagnes et la division des eaux. – De l’influence qu’exercent sur les progrès des peuples la nature et la position du sol, le cours des eaux et la température de l’atmosphère.
CHAP. II. De l’influence exercée sur les peuples d’Afrique, d’Asie, de la terre de Van-Diemen, et de la Nouvelle-Hollande, par les circonstances locales au milieu desquelles ces peuples ont été placés.
CHAP. III. De l’influence exercée sur les peuples indigènes de l’Amérique, par les circonstances locales au milieu desquelles ils ont été placés; ou des causes physiques de la civilisation des uns et de la barbarie des autres.
CHAP. IV. De l’influence exercée sur les peuples d’espèce malaie du grand Océan, par les circonstances locales au milieu desquelles ils ont été placés. – Des causes physiques de civilisation et de barbarie.
CHAP. V. De l’influence exercée sur quelques-uns des peuples d’Europe, par les circonstances locales au milieu desquelles ils ont été placés. – Des rapports qui existent entre ces circonstances et le genre de progrès qu’ils ont faits.
CHAP. VI. Du développement de quelques facultés particulières chez les peuples des diverses espèces.
CHAP. VII. Des circonstances locales sous lesquelles quelques facultés particulières se développent, chez les peuples de diverses espèces.
CHAP. VIII. Des effets qui résultent du développement de quelques facultés particulières, chez les peuples des diverses espèces. – Origine de l’esclavage.
CHAP. IX. Parallèle entre l’homme sauvage et l’homme civilisé. – Système de J.-J. Rousseau.
CHAP. X. Parallèle entre les diverses espèces d’hommes. – De la supériorité des unes à l’égard des autres. – Des causes de cette supériorité. – De la difficulté de constater l’existence de ces causes.
CHAP. XI. De la supériorité des peuples d’espèce caucasienne sur les peuples des autres espèces. – Des causes auxquelles cette supériorité a été attribuée. – Suite du chapitre précédent.
CHAP. XII. Du penchant à la servitude et de quelques autres vices attribués aux peuples d’espèces colorées. – De la supériorité attribué à cet égard aux peuples d’espèce caucasienne. – Suite du chapitre précédent.
CHAP. XIII. De quelques causes particulières des progrès des Européens dans les diverses parties du monde. – Du perfectionnement moral des races dont les facultés intellectuelles sont supposées peu susceptibles d’être développées. – Conclusion.

LIVRE CINQUIÈME.
De l’esclavage domestique considéré dans les faits qui le constituent et dans les effets qu’il produit, sur les facultés physiques, intellectuelles et morales des diverses classes de la population, sur les richesses, sur la nature du gouvernement, et sur les relations des nations entre elles. – De quelques genres d’associations qui se rapprochent de l’esclavage.


CHAP. I. De l’importance du sujet de ce livre, dans l’état actuel des nations.
CHAP. II. Nature des divers genres d’esclavage domestique.
CHAP. III. De l’influence de l’esclavage sur la constitution physique et sur les facultés industrielles des maîtres et des esclaves.
CHAP. IV. De l’influence de l’esclavage domestique sur les facultés intellectuelles des maîtres et des esclaves.
CHAP. V. De l’influence de l’esclavage sur l’existence des personnes libres et industrieuses qui n’ont point d’esclaves.
CHAP. VI. De l’influence de l’esclavage sur les mœurs des Romains.
CHAP. VII. De l’influence de l’esclavage sur les mœurs des maîtres et des esclaves dans les colonies modernes, et particulièrement dans les colonies hollandaises.
CHAP. VIII. De l’influence de l’esclavage domestique sur les mœurs des maîtres et des esclaves dans les colonies anglaises.
CHAP. IX. De l’influence de l’esclavage domestique sur les mœurs des maîtres et des esclaves dans les États-Unis d’Amérique.
CHAP. X. De l’influence de l’esclavage sur les mœurs des maîtres et des esclaves dans les colonies françaises.
CHAP. XI. De l’influence de l’esclavage sur les mœurs de quelques peuples de l’Amérique méridionale, originaires d’Espagne.
CHAP. XII. De l’influence de l’esclavage sur la liberté des individus qui appartiennent à la classe des maîtres, et sur l’existence de ceux qui n’appartiennent ni à la classe des maîtres, ni à celle des esclaves.
CHAP. XIII. De l’influence de l’esclavage domestique sur la production, l’accroissement et la distribution des richesses.
CHAP. XIV. De l’influence de l’esclavage domestique sur l’accroissement des diverses classes de la population.
CHAP. XV. De l’influence de l’esclavage domestique sur l’esprit et la nature du gouvernement.
CHAP. XVI. De l’influence de l’esclavage domestique sur l’indépendance des peuples posesseurs d’esclaves.
CHAP. XVII. De l’influence qu’exercent les peuples possesseurs d’esclaves, sur les mœurs et sur la liberté des peuples chez lesquels l’esclavage est aboli ou n’a point été admis.
CHAP. XVIII. De l’influence réciproque de l’esclavage sur la religion, et de la religion sur l’esclavage.
CHAP. XIX. De l’influence de l’esclavage sur l’industrie et le commerce des nations qui ont des relations commerciales avec des peuples chez lequel l’esclavage est établi. – Du système colonial.
CHAP. XX. De la protection accordée aux esclaves contre les violences ou les cruautés de leurs maîtres, par les gouvernemens des métropoles.
CHAP. XXI. De l’abolition de l’esclavage domestique.
CHAP. XXII. De l’inégalité des rangs et du pouvoir produite par l’esclavage. – De la fusion ou du mélange de familles de diverses races.
CHAP. XXIII. De l’inégalité des fortunes produite par l’esclavage. – Des communautés de biens et de travaux, considérées comme moyens de rétablir l’égalité parmi les hommes. – Des sociétés de ce genre établies en Amérique, et des effets qu’elles ont produits.



PARIS,
A. SAUTELET ET CIE, LIBRAIRES,
PLACE DE LA BOURSE.

IMPRIMERIE DE H. FOURNIER,
RUE DE SEINE, No 14.



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