Traité de la Propriété (1834)

par François-Charles-Louis Comte (1782-1837)

MEMBRE DE LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS
SÉCRÉTAIRE PERPÉTUEL DE L’ACADÉMIE DES SCIENCES MORALES
ET POLITIQUES DE L’INSTITUT,
PROFESSEUR HONORAIRE DE DROIT À L’ACADÉMIE DE LAUSANNE,
AVOCAT À LA COUR ROYALE DE PARIS.


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PRÉFACE
CHAP. I. De l’influence des doctrines des peuples possesseurs d’esclaves sur les idées des nations civilisées.
CHAP. II. De la liberté considerée comme une condition de l’exercice de tous les droits, et de l’accomplissement de tous les devoirs.
CHAP. III. De ce qui constitute la liberté.
CHAP. IV. De l’occupation des choses.
CHAP. V. De l’appropriation des choses en général.
CHAP. VI. Des choses communes à tous les hommes.
CHAP. VII. Du territoire propre à chaque nation.
CHAP. VIII. Des limites naturelles du territoire propre à chaque nation, et à chacune des principales fractions entre lesquelles elle se divise.
CHAP. IX. De l’utilité et de la valeur primitives des fonds de terre.
CHAP. X. De la conversion du territoire national en propriétés privées.
CHAP. XI. Des obstacles que présente l’appropriation individuelle des fonds de terre.
CHAP. XII. Des parties du territoire national qui restent communes, et particulièrement des fleuves et des rivières.
CHAP. XIII. Influence du déboisement des montagnes sur les fleuves et les rivières.
CHAP. XIV. De la dégradation des rivières en France, par le déboisement et le défrichement des montagnes.
CHAP. XV. Des lois déstinées à prévenir le déboisement des montagnes.
CHAP. XVI. Des anciennes lois sur la jouissance et la conservation des fleuves et des rivières.
CHAP. XVII. Des lois rendues depuis la révolution sur la propriété, l’entretien et l’usage des cours d’eau. – Des dispositions des lois anglaises et des lois anglo-américaines sure le même sujet.
CHAP. XVIII. Des modifications que la nature des choses a fait subir aux lois relatives à la propriété et à la jouissance des cours d’eau.
CHAP. XIX. De la propriété et de l’usage des rivages de la mer.
CHAP. XX. De la propriété, de l’usage et de l’entretien des chemins publics.
CHAP. XXI. Suite de précédent. De la propriété des chemins publics et des droits qui en résultent.
CHAP. XXII. De la propriété des richesses minérales et des limites qui en résultent pour les propriétés de la surface.
CHAP. XXIII. De la valeur donnée à des propriétés particulières, communales ou départementales, par des travaux exécutés aux frais de l’État. – Du paiement de cette valeur.
CHAP. XXIV. De la dépréciation causée à des propriétés particulières par des travaux exécutés dans un intérêt public.
CHAP. XXV. De la loi sur le desséchement des marais qui appartiennent à des particuliers ou à des communes.
CHAP. XXVI. Des limites qu’imposent à chaque propriété les propriétés dont elle est environnée.
CHAP. XXVII. De la création et de la distribution des propriétés mobilières.
CHAP. XXVIII. De quelques espèces de propriétés commerciales.
CHAP. XXIX. De la propriété des inventions ou des procédés industriels.
CHAP. XXX. Des lois relatives à la propriété des inventions industrielles.
CHAP. XXXI. Des fondemens et de la nature de la propriété littéraire.
CHAP. XXXII. Des causes qui ont privé les compositions littéraires des garanties accordées aux autres propriétés.
CHAP. XXXIII. Des lois relatives à la propriété des compositions littéraires.
CHAP. XXXIV. De la tendance des lois relatives à la propriété littéraire.
CHAP. XXXV. Distinction entre la propriété littéraire et le monopole.
CHAP. XXXVI. Application des principes établis dans les chapitres précédens à quelques questions de propriété littéraire.
CHAP. XXXVII. De la propriété des rentes sur des particuliers ou sur l’État.
CHAP. XXXVIII. De la faculté de jouir et de disposer d’une propriété.
CHAP. XXXIX. De quelques lois particulières sur la jouissance et la disposition des propriétés, et sur la liberté d’industrie.
CHAP. XL. De la garantie des propriétés en général, et particulièrement contre les atteintes de l’extérieur.
CHAP. XLI. De quelques lois destinées à garantir les propriétés contre les atteintes de l’extérieur.
CHAP. XLII. De la garantie des propriétés de tous les genres, contre les atteintes du gouvernement et de ses agens.
CHAP. XLIII. De la garantie des propriétés de tous les genres, contre les atteintes des particuliers.
CHAP. XLIV. De la garantie donnée aux possesseurs de biens acquis par usurpation, et des causes de cette garantie.
CHAP. XLV. De l’influence des garanties légales sur l’accroissement, la conservation et la valeur des propriétés.
CHAP. XLVI. Des rapports qui existent entre l’accroissement des propriétés et l’accroissement de diverses classes de la population.
CHAP. XLVII. Des opinions des jurisconsultes sur l’origine et la nature de la propriété.
CHAP. XLVIII. Des définitions de la propriété par la puissance législative.
CHAP. XLIX. Examen critique des dispositions du Code civil sur la nature de la propriété.
CHAP. L. Du mélange des propriétés mobilières appartenant à différens maîtres.
CHAP. LI. Des diverses manières dont une propriété peut être partagée.
CHAP. LII. Du démembrement d’une propriété pour le service ou l’utilité d’une autre propriété.
CHAP. LIII. De la classification des propriétés, ou de la distinction des biens.
CHAP. LIV. Des idées rétrogrades contre la propriété. – Conclusion.

PARIS

IMPRIMÉRIE DE FÉLIX LOCQUIN,
rue Notre-Dame-des-Victoires, n^o. 16.


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